Informations légales

Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site amellesebatrijal.fr.

Dernière mise à jour : 11 septembre 2026

01Éditeur du site

Dénomination
Amelle SEBATRIJAL EI
Statut
Entrepreneur individuel, régime de la micro-entreprise
SIREN
100 930 676
SIRET
100 930 676 00018
Immatriculation
Registre national des entreprises, depuis le 19 février 2026
Siège
Allée des Brandons, 77380 Combs-la-Ville, France
Téléphone
06 59 25 50 37
Email
contact@amellesebatrijal.fr
TVA
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Publication
Directrice de la publication : Amelle SEBATRIJAL

02Hébergeur

Société
Netlify, Inc.
Adresse
101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis
Site
www.netlify.com

03Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, visuels, photographies, logos, structure, charte graphique) est la propriété exclusive d'Amelle SEBATRIJAL EI, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans autorisation écrite préalable, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un de ses éléments est constitutive d'une contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

04Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. L'éditrice n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu.

05Responsabilité

Les informations diffusées sur ce site sont présentées à titre indicatif. Malgré le soin apporté à leur publication, des erreurs ou omissions peuvent subsister. L'éditrice ne saurait être tenue responsable de l'utilisation qui en serait faite ni des dommages directs ou indirects résultant de la consultation du site.

07Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.